Le bordereau de suivi des déchets (BSD), qu’est-ce que c’est ?

Sur un chantier, le traitement des déchets représente une étape de taille ! Il faut en effet s’assurer que les déchets, qu’ils soient dangereux ou non, soient gérés depuis leur collecte jusqu’à leur destruction. Afin de suivre tout le processus de gestion des déchets, on utilise le bordereau de suivi des déchets (BSD). Le bordereau de suivi des déchets permet de garantir la traçabilité des déchets tout au long de leur circuit.

Comment fonctionne le Bordereau de suivi des déchets exactement ? À quoi sert-il et dans quelles circonstances doit-on l’utiliser ? Big Bag ‘n Go vous dit tout !

A quoi sert le bordereau de suivi des déchets, le savez-vous ?

Le bordereau de suivi des déchets, ou BSD, est un formulaire que les entreprises de BTP doivent remplir pour assurer la traçabilité et la bonne gestion des déchets de leurs chantiers. Il vous permet, en tant que producteur responsable, de prouver que vos déchets ont bien été revalorisés, éliminés ou partiellement détruits, en fonction de leur dangerosité. Grâce au bordereau de suivi des déchets, vous assurez aussi la conformité de vos filières.

Qui le remplit ?

Comme son nom l’indique, le but du BSD (Bordereau de Suivi des Déchets) est de suivre les déchets de leur acheminement jusqu’au site de traitement. Tous les intermédiaires qui interviennent dans ce processus d’acheminement doivent donc remplir le bordereau de suivi des déchets. Il en va de même pour le producteur en début de parcours et pour l’entreprise de traitement qui ferme la marche. Ainsi, il sera possible de retrouver sur le bordereau de suivi des déchets toutes les informations importantes concernant les déchets :

• acteurs impliqués dans leur gestion
• provenance et modalités de leur collecte
• site où ils ont été stockés
• mode de transport
• destination
• etc.

Quel est l’intérêt de faire un BSD (Bordereau de Suivi des Déchets) ?

Garantir la bonne traçabilité des déchets collectés

Afin de se protéger au mieux et d’éviter tout danger, les entreprises de BTP doivent communiquer des informations fiables. Pour cela, la première chose à faire est de bien caractériser les déchets, surtout lorsque plusieurs résidus sont mélangés. La bonne caractérisation des déchets permettra d’identifier les plus dangereux d’entre eux. Ainsi, si les déchets sont hautement inflammables ou très toxiques, le bordereau de suivi des déchets servira à prévenir ceux qui les manipulent afin qu’ils se protègent en conséquence.

Si vos déchets sont bien tracés tout au long de leur voyage, vos employés seront protégés et la planète sera préservée !

Assurer la bonne gestion des déchets

Les entreprises chargées de stocker ou de déplacer les déchets peuvent facilement se perdre parmi les différents sacs de déchets qui transitent ! Le bordereau de suivi des déchets leur permet d’identifier clairement les types de déchets qu’elles manipulent, en particulier ceux qui sont les plus dangereux. Les bordereaux de suivi des déchets sont également essentiels, tant pour les processus de prévention et de gestion que pour les services de secours en cas d’incendie.

Faut-il différencier le bordereau en fonction des déchets ?

Le bordereau de suivi des déchets diffère en fonction de la dangerosité desdits déchets. Il existe deux types de BSD :

1. le DND sera utilisé pour les déchets non dangereux
2. le BSDD, pour les déchets dangereux.

Le bordereau de suivi des déchets non dangereux (ou DND)

Le bordereau DND concerne tous les déchets non dangereux, aussi appelés déchets banals. Parmi ce type de déchets, on distingue :

• Les recyclables : le verre, les plastiques, les métaux, les cartons, les papiers, le bois, les textiles, etc.
• Les organiques biodégradables ou biodéchets : les déchets verts, les déchets organiques alimentaires, etc.
• Les déchets mélangés : ce qui a trait aux ordures ménagères.

Légalement, ce type de bordereau n’est pas obligatoire. En revanche, si vous êtes l’exploitant qui produit et expédie des déchets non dangereux, vous êtes tenus d’inscrire vos expéditions sur votre registre des déchets. Il servira d’attestation pour les autorités en cas de contrôle.

Le bordereau de suivi des déchets dangereux (ou BSDD)

À l’inverse du DND, il est obligatoire d’émettre un bordereau de suivi des déchets si vos déchets sont dangereux. On appelle ce type de bordereau un BSDD. Pour connaître la liste des déchets dangereux, vous pouvez vous référer à la nomenclature officielle.

Il existe quatre cas de figure pour lesquels vous devrez remplir un BSDD :

1. Si vous produisez des déchets radioactifs ou dangereux.
2. Si vous collectez de petites quantités de déchets radioactifs ou dangereux.
3. Si vous avez transformé ou reconditionné des déchets radioactifs ou dangereux.
4. Si vous détenez des déchets dont vous ne connaissez pas l’origine.

Dans toutes ces situations, en tant qu’expéditeur et entreprise du BTP, vous aurez à remplir uniquement le bordereau de suivi des déchets principal et vous devrez renseigner plusieurs informations sur le bordereau de suivi des déchets du Cerfa.

Cette étape importante peut paraître laborieuse : si vous choisissez Big Bag ‘n Go, nous nous occuperons de tout.

Le bordereau de suivi des déchets est donc un formulaire essentiel à la bonne gestion et traçabilité de vos déchets, en particulier s’ils sont dangereux. Grâce au bordereau de suivi des déchets, les déchets suivent un parcours sécurisé du début jusqu’à la fin.